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Dossier d’enquête publique : fichier zip (150 Mo)

Documents réglementaires relatifs à l’enquête publique :

Avis Enquête publique SCOT Haute Gironde Blaye Estuaire

– Arrêté N°2019-003

Le dossier d’arrêt du SCoT et le bilan de la concertation

Rapport de présentation

Diagnostic :  1-RP01_SCOT_HGBE VF_ DIAGNOSTIC_CS01082019_Arrêt

État Initial de l’Environnement  : 1-RP02_SCOT_HGBE VF_ EIE_CS01082019_Arrêt

Évaluation environnementale  : 1-RP03_SCOT_HGBE VF_ EE_CS01082019_Arrêt

Justification des choix :  1-RP04_SCoT_HGBE VF_RNT_Justification_choix_CS01082019_Arrêt

Capacité d’accueil des communes littorales : 1-RP05_SCoT_HGBE VF_ capacité_accueil_communes_littorales CS01082019_Arrêt

Dispositif de suivi évaluation  : 1-RP06_SCOT_HGBE VF_ Dispositif_suivi_évaluation_CS01082019_Arrêt

Projet d’aménagement et de développement durable

2-PADD_SCOT_HGBE VF_CS01082019_Arrêt

Document d’orientation et d’objectifs

3-DOO_SCOT_HGBE VF_ CS01082019_Arrêt

Bilan de la concertation

Annexe 1 SCOT_HGBE_VF_CS01082019_Bilan_concertation

Délibération d’arrêt du SCoT et du bilan de la concertation

 

Exposition de présentation du SCoT 

Réunion Publique de présentation du projet du SCoT du 20 juin 2019

– Support de présentation de la Réunion Publique du 20 juin 2019 (télécharger le fichier PDF)

Délibérations et procès-verbaux des conseils syndicaux du Syndicat Mixte du SCoT de la Haute Gironde en 2018
– N°2018.03.01.002 : Délibération de confirmation relative à l’élaboration du SCOT et à la définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation (télécharger le fichier PDF)
– N°2018.04.12.001 : Modification des statuts du syndicat mixte : changement de dénomination (télécharger le fichier PDF)
– N°2018.04.12.009 : Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du schéma de cohérence territoriale de la Haute Gironde (télécharger le fichier PDF)
– Télécharger les autres délibérations (télécharger le fichier zip)

– Procès-Verbal – Conseil Syndical : Séance du 1er mars 2018 (télécharger le fichier PDF)

– Rapport d’orientation budgétaire 2018 (télécharger le fichier PDF)

 

Délibérations et procès-verbaux des conseils syndicaux du Syndicat Mixte du SCoT de la Haute Gironde en 2017
– N°2017.07.04.003 : Nouvelle composition du bureau (télécharger le fichier PDF)
– N°2017.07.04.004 : Demande de retrait de la communauté de communes de latitude Nord Girond (télécharger le fichier PDF)
– Télécharger les autres délibérations (télécharger le fichier zip)

– Procès-Verbal – Conseil Syndical : Séance du 9 février 2017 (télécharger le fichier PDF)
– Procès-Verbal – Conseil Syndical : Séance du 9 mars 2017 (télécharger le fichier PDF)
– Procès-Verbal – Conseil Syndical : Séance du 6 avril 2017 (télécharger le fichier PDF)
– Procès-Verbal – Conseil Syndical : Séance du 4 juillet 2017 (télécharger le fichier PDF)
– Procès-Verbal – Conseil Syndical : Séance du 16 novembre 2017 (télécharger le fichier PDF)

– Rapport d’orientation budgétaire 2017 (télécharger le fichier PDF)

 

Délibérations et procès-verbaux des conseils syndicaux du Syndicat Mixte du SCoT de la Haute Gironde en 2016
– N°2016.03.17.005 : Modification de l’autorisation de programme n°1 (télécharger le fichier PDF)
– Télécharger les autres délibérations (télécharger le fichier zip)

– Procès-Verbal – Conseil Syndical : Séance du 11 février 2016 (télécharger le fichier PDF)
– Procès-Verbal – Conseil Syndical : Séance du 17 mars 2016 (télécharger le fichier PDF)
– Procès-Verbal – Conseil Syndical : Séance du 26 mai 2016 (télécharger le fichier PDF)

Réunion Publique du 8 décembre 2016
– Compte-rendu de la Réunion Publique du 8 décembre 2016 (télécharger le fichier PDF)
– Support de présentation de la Réunion Publique du 8 décembre 2016 (télécharger le fichier PDF)

 

Délibérations et procès-verbaux des conseils syndicaux du Syndicat Mixte du SCoT de la Haute Gironde en 2015
– N°2015.02.05.001 : Modification de l’autorisation de programme n°1 (télécharger le fichier PDF)
– N°2015.02.05.002 : Débat d’orientations budgétaires (télécharger le fichier PDF)
– N°2015.04.14.001 : Compte administratif 2014 (télécharger le fichier PDF)
– N°2015.04.14.002 : Compte de Gestion 2014 (télécharger le fichier PDF)
– N°2015.04.14.003 : Affectation de résultat 2014 (télécharger le fichier PDF)
– N°2015.04.14.004 : Participations des communautés de communes 2015 (télécharger le fichier PDF)
– N°2015.04.14.005 : Budget primitif 2015 (télécharger le fichier PDF)
– N°2015.07.02.001 : Convention de mise à disposition du personnel et de mutualisation des dépenses de fonctionnement entre le Pays et le SCoT (télécharger le fichier PDF)
– N°2015.07.02.002 : Décision modificative n°1 (télécharger le fichier PDF)
– N°2015.11.19.001 : Schéma départemental de coopération intercommunale : avis sur la proposition du préfet (télécharger le fichier PDF)
– Télécharger les autres délibérations (télécharger le fichier zip)

Délibération de prescription de l’élaboration du SCoT de la Haute Gironde, fixant les objectifs poursuivis par le SCoT et les modalités de concertation (télécharger le fichier PDF)
– Procès-Verbal – Conseil Syndical : Séance du 5 février 2015 (télécharger le fichier PDF)
– Procès-Verbal – Conseil Syndical : Séance du 14 avril 2015 (télécharger le fichier PDF)
– Procès-Verbal – Conseil Syndical : Séance du 19 novembre 2015 (télécharger le fichier PDF)

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