DOCUMENTS DU SCOT EN VIGUEUR
Consultez le SCoT en vigueur, suite à la modification n°1 du schéma approuvée le 26 février 2026 :
- Pour en savoir plus sur la modification n°1 du SCoT :
La modification du schéma ne porte que sur la commune de Braud-et-Saint-Louis. Elle concerne la situation du secteur de la Borderie que le SCoT approuvé en mars 2020 a qualifié de « secteur déjà urbanisé » au titre de la loi Littoral modifiée par la loi ELAN. La modification intègre le secteur de la Borderie au bourg de Braud-et-Saint-Louis qualifié de « village » par le SCoT au titre de la loi Littoral.
Un article lui est consacré dans la lettre d’information du SCoT d’avril 2026.
-
- Présentation de la modification n°1 du SCoT : Notice explicative
- Procédure de modification n°1 du SCoT : Décisions et rapports
- Consultez le SCoT modifié en vigueur depuis le 2 avril 2026 :
Consultez les différents documents composant le SCoT initialement approuvé en mars 2020 :
- le Rapport de présentation constitué :
- du Diagnostic territorial (pages 1 à 75) et (pages 76 à 155) :
- de l’Etat Initial de l’Environnement (pages 1 à 129) et (Pages 130 à 234), avec son annexe portant sur la Trame Verte et Bleue (TVB) ;
- de l’Evaluation Environnementale ;
- de l’Analyse de la capacité d’accueil de population des communes concernées par la loi Littoral ;
- du Résumé non technique du SCoT et de la justification des choix opérés pour l’établissement du projet ;
- du Dispositif d’évaluation et de suivi de la mise en oeuvre du SCoT ;
- le Projet d’Aménagement et de Développement Durables ;
- le Document d’Orientation et d’Objectifs.
Fascicule pour les nouveaux élus: Fascicule de présentation du SCoT Haute Gironde Blaye-Estuaire
ENQUÊTE PUBLIQUE
Rapport de la commission d’enquête : Rapport de la commission d’enquête publique
Dossier d’enquête publique : Fichier zip (160 Mo)
Documents réglementaires relatifs à l’enquête publique :
– Avis Enquête publique SCOT Haute Gironde Blaye Estuaire
DOSSIER D’ARRÊT DU SCoT et BILAN DE LA CONCERTATION
Rapport de présentation
Diagnostic : 1-RP01_SCOT_HGBE VF_ DIAGNOSTIC_CS01082019_Arrêt
État Initial de l’Environnement : 1-RP02_SCOT_HGBE VF_ EIE_CS01082019_Arrêt
Évaluation environnementale : 1-RP03_SCOT_HGBE VF_ EE_CS01082019_Arrêt
Justification des choix : 1-RP04_SCoT_HGBE VF_RNT_Justification_choix_CS01082019_Arrêt
Capacité d’accueil des communes littorales : 1-RP05_SCoT_HGBE VF_ capacité_accueil_communes_littorales CS01082019_Arrêt
Dispositif de suivi évaluation : 1-RP06_SCOT_HGBE VF_ Dispositif_suivi_évaluation_CS01082019_Arrêt
Projet d’aménagement et de développement durable
2-PADD_SCOT_HGBE VF_CS01082019_Arrêt
Document d’orientation et d’objectifs
3-DOO_SCOT_HGBE VF_ CS01082019_Arrêt
Bilan de la concertation
Annexe 1 SCOT_HGBE_VF_CS01082019_Bilan_concertation
SUPPORTS DE PRÉSENTATION DU SCoT
Réunion Publique de présentation du projet du SCoT du 20 juin 2019
– Support de présentation de la Réunion Publique du 20 juin 2019 (télécharger le fichier PDF)