Vous trouverez ici les délibérations et procès-verbaux des Comités syndicaux du Syndicat Mixte de la Haute Gironde datant d’avant le changement de périmètre du Syndicat Mixte du SCoT et d’avant l’approbation du document.
DELIBERATIONS ET PROCÈS-VERBAUX DES COMITES SYNDICAUX DU SM DU SCoT DE LA HAUTE GIRONDE 2016-2018
Délibérations et procès-verbaux des comités syndicaux du Syndicat Mixte du SCoT de la Haute Gironde en 2018
– N°2018.03.01.002 : Délibération de confirmation relative à l’élaboration du SCOT et à la définition des objectifs poursuivis et des modalités de concertation (télécharger le fichier PDF)
– N°2018.04.12.001 : Modification des statuts du syndicat mixte : changement de dénomination (télécharger le fichier PDF)
– N°2018.04.12.009 : Débat sur les orientations générales du projet d’aménagement et de développement durables (PADD) du schéma de cohérence territoriale de la Haute Gironde (télécharger le fichier PDF)
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– Procès-Verbal – Comité Syndical : Séance du 1er mars 2018 (télécharger le fichier PDF)
– Rapport d’orientation budgétaire 2018 (télécharger le fichier PDF)
Délibérations et procès-verbaux des comités syndicaux du Syndicat Mixte du SCoT de la Haute Gironde en 2017
– N°2017.07.04.003 : Nouvelle composition du bureau (télécharger le fichier PDF)
– N°2017.07.04.004 : Demande de retrait de la communauté de communes de latitude Nord Girond (télécharger le fichier PDF)
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– Procès-Verbal – Comité Syndical : Séance du 9 février 2017 (télécharger le fichier PDF)
– Procès-Verbal – Comité Syndical : Séance du 9 mars 2017 (télécharger le fichier PDF)
– Procès-Verbal – Comité Syndical : Séance du 6 avril 2017 (télécharger le fichier PDF)
– Procès-Verbal – Comité Syndical : Séance du 4 juillet 2017 (télécharger le fichier PDF)
– Procès-Verbal – Comité Syndical : Séance du 16 novembre 2017 (télécharger le fichier PDF)
– Rapport d’orientation budgétaire 2017 (télécharger le fichier PDF)
Délibérations et procès-verbaux des comités syndicaux du Syndicat Mixte du SCoT de la Haute Gironde en 2016
– N°2016.03.17.005 : Modification de l’autorisation de programme n°1 (télécharger le fichier PDF)
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– Procès-Verbal – Comité Syndical : Séance du 11 février 2016 (télécharger le fichier PDF)
– Procès-Verbal – Comité Syndical : Séance du 17 mars 2016 (télécharger le fichier PDF)
– Procès-Verbal – Comité Syndical : Séance du 26 mai 2016 (télécharger le fichier PDF)
Réunion Publique du 8 décembre 2016
– Compte-rendu de la Réunion Publique du 8 décembre 2016 (télécharger le fichier PDF)
– Support de présentation de la Réunion Publique du 8 décembre 2016 (télécharger le fichier PDF)
Délibérations et procès-verbaux des comités syndicaux du Syndicat Mixte du SCoT de la Haute Gironde en 2015
– N°2015.02.05.001 : Modification de l’autorisation de programme n°1 (télécharger le fichier PDF)
– N°2015.02.05.002 : Débat d’orientations budgétaires (télécharger le fichier PDF)
– N°2015.04.14.001 : Compte administratif 2014 (télécharger le fichier PDF)
– N°2015.04.14.002 : Compte de Gestion 2014 (télécharger le fichier PDF)
– N°2015.04.14.003 : Affectation de résultat 2014 (télécharger le fichier PDF)
– N°2015.04.14.004 : Participations des communautés de communes 2015 (télécharger le fichier PDF)
– N°2015.04.14.005 : Budget primitif 2015 (télécharger le fichier PDF)
– N°2015.07.02.001 : Convention de mise à disposition du personnel et de mutualisation des dépenses de fonctionnement entre le Pays et le SCoT (télécharger le fichier PDF)
– N°2015.07.02.002 : Décision modificative n°1 (télécharger le fichier PDF)
– N°2015.11.19.001 : Schéma départemental de coopération intercommunale : avis sur la proposition du préfet (télécharger le fichier PDF)
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DELIBERATION DE PRESCRIPTION
Délibération de prescription de l’élaboration du SCoT de la Haute Gironde, fixant les objectifs poursuivis par le SCoT et les modalités de concertation (télécharger le fichier PDF)
– Procès-Verbal – Comité Syndical : Séance du 5 février 2015 (télécharger le fichier PDF)
– Procès-Verbal – Comité Syndical : Séance du 14 avril 2015 (télécharger le fichier PDF)
– Procès-Verbal – Comité Syndical : Séance du 19 novembre 2015 (télécharger le fichier PDF)